samedi 22 février 2014

Expo photos : Aimé POMMIER, photographe des douanes (1948 - 1972). Exposition à BERCY jusqu'au 1er mai 2014

Aimé POMMIER, récemment disparu, n'a pas seulement été le photographe quasi officiel de la douane pendant de nombreuses années (1948 à 1972).

Il a aussi été le fondateur et le président du club de photographie du ministère des finances.Celui-ci a décidé de lui rendre hommage en organisant une exposition de ses meilleurs photos.

Cette exposition se tient dans le hall d’entrée de la cafétéria du bâtiment Necker à Bercy jusqu'au 1e mai.
Elle compte 78 photos sélectionnées et encadrées par Francis ROCHE, qui fut le successeur d'Aimé POMMIER en qualité de photographe officiel de la douane.
 
Beaucoup d'entre elles concernent évidemment la douane, et constituent un très beau témoignage du temps passé de notre Administration.



mercredi 19 février 2014

La Douane, acteur de la sécurité et de la défense séminaire du 27 mars 2014

L'AHAD signale un séminaire consacré au rôle et à la place de l'administration douanière dans la sécurité et la défense.
Sous l'égide de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense,  ce séminaire, organisé par le Centre d'Etudes, de Documentation et de Conférences Annuelles de l’IPAG de Paris, composante de l’Université de Paris II, est placé sous la responsabilité scientifique des professeurs Olivier GOHIN, Université de Paris II, et Bertrand WARUSFEL, Université de Lille II.

 TELECHARGER LE PROGRAMME DU SEMINAIRE EN CLIQUANT ICI
 
La participation au séminaire est gratuite, mais nécessite de s’inscrire auprès de l’AFDSD (Alexis DEPRAU) d’ici au 21 mars 2014 : alexis.deprau@u-paris2.fr ou 01 53 63 86 39
selon le nombre de places disponibles





La Douane, acteur de la sécurité et de la défense – séminaire du 27 mars 2014


Premier séminaire thématique de l’AFDSD :
LA DOUANE, ACTEUR DE LA SÉCURITÉ ET DE LA DÉFENSE
27 mars 2014
à l’Université de Paris II
12 place du Panthéon – 75005 PARIS – salle des Conseils

14 h : La Douane, acteur de la sécurité intérieure
Présidence : Jacques BUISSON, professeur émérite à l’Université Paris-Descartes – Paris V, vice-président de l’AFDSD
Ouverture du séminaire par Olivier GOHIN, professeur à l’Université Panthéon-Assas – Paris II, directeur du CEDOCA, président de l’AFDSD
La Douane en 2014 : missions, organisation et moyens par Jean-François DUTHEIL, délégué aux Relations internationales de la Direction générale des douanes et des droits indirects
La contribution de la Douane à la sécurité intérieure par Olivier RENAUDIE, professeur à l’Université de Lorraine à Nancy
Le renseignement douanier par Max BALLARIN, Directeur du renseignement douanier à la Direction générale des douanes et des droits indirects
La Douane et la lutte contre les trafics sur le territoire français : l’exemple de la contrefaçon par Jean-Christophe GALLOUX, professeur à l’Université Panthéon-Assas – Paris II

15 h 15 : Débat avec la salle et pause

16 h  : La Douane, acteur de la défense
Présidence : Jean-François DUTHEIL, délégué aux Relations internationales de la Direction générale des douanes et des droits indirects
La Douane et la lutte contre les trafics internationaux par Vincent SAUVALÈRE, directeur des Opérations douanières à la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
La protection de l’environnement par la Douane, par Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas – Paris II
La Douane et le contrôle des exportations de matériel de guerre et de technologies sensibles par Bertrand WARUSFEL, professeur à l’Université de Lille II, avocat au barreau de Paris
17 h 30 : Table ronde animée par le professeur Xavier LATOUR, professeur à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis, autour du nouveau Code bleu commenté LexisNexis de la sécurité intérieure (1ère édition, mars 2014)

18 h : Réception à l’appartement décanal

Ce séminaire, organisé par le CEDOCA de l’IPAG de Paris, composante de l’Université de Paris II, est placé sous la responsabilité scientifique des professeurs Olivier GOHIN, Université de Paris II, et Bertrand WARUSFEL, Université de Lille II.
S’inscrire au séminaire de l’AFDSD auprès d’Alexis DEPRAU,
d’ici au 21 mars 2014 : alexis.deprau@u-paris2.fr ou 01 53 63 86 39
selon le nombre de places disponibles

LIEN VERS LE SITE DE l' AFDSD :
http://www.afdsd.fr/activites/activites-a-venir-en-2014/la-douane-acteur-de-la-securite-et-de-la-defense-seminaire-du-27-mars-2014/

mercredi 12 février 2014

Douane et droit douanier par Jean-Luc ALBERT Souscription AHAD

Bon de souscription DOUANE ET DROIT DOUANIER

Jean-Luc ALBERT est professeur agrégé de droit public des universités. Il est l’auteur d’ouvrages sur les finances publiques et le directeur de thèses de doctorat intéressant les questions financières.Le droit douanier national, intégré dans l’ensemble européen a acquis aussi une dimension internationale en tant que droit économique régissant les échanges commerciaux. La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects a vu sa fonction se diversifier et participer davantage à une approche sécuritaire.

Cet ouvrage se propose de mettre en avant les dimensions actuelles des fonctions douanières qui ne se limitent plus depuis longtemps à la seule collecte des droits de douane. Caractérisé par une intégration européenne particulièrement avancée, le droit douanier a aussi acquis une dimension internationale majeure tout en conservant – ce qui peut paraître paradoxal – des fondamentaux processuels et répressifs essentiellement nationaux. Droit économique, le droit douanier est l’une des disciplines majeures des échanges commerciaux alors que les administrations douanières, et en particulier en France la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent méconnues, ont vu leurs fonctions se diversifier et participer à une approche sécuritaire de plus en plus affirmée.

Par un éclairage volontairement renouvelé, l’ouvrage a pour fonction première de souligner l’importance de cet « espace » juridique s’agissant de la vie des entreprises et des échanges économiques.

L’AHAD vous recommande cet ouvrage qui fait un point récent de notre institution (parution mai 2013)


Bénéficiez du tarif souscription (22 euros pour les aux adhérents, 28 euros pour les non adhérents), en téléchargeant le bon de souscription ci-dessous :
Bon de souscription DOUANE ET DROIT DOUANIER

https://drive.google.com/file/d/0B8qM2VyJy5vecnhWd1RqMkRJYlE/edit?usp=sharing
Table des matières
Préface par Luc Saïdj, Professeur émérite

Introduction

Première partie – Généralités

CHAPITRE I – Un cadre juridique historique renouvelé
Les principes fondateurs du système douanier français moderne
Le développement du commerce international et l’adaptation du droit douanier
La politique conventionnelle française
Commerce international, douane et justice internationale

CHAPITRE II – Les fondements pluriels du droit douanier
Un droit à dominante supranationale
Un droit national à vocation processuelle
Un encadrement juridique dual
Une « dynamique » particulière en matière de coopération administrative

Deuxième partie – L'administration française douanière : une mutation contrainte

CHAPITRE III - Un administration particulière pour un territoire spécifique
Une administration réorganisée et soumise à la RGPP/MAP
Un territoire douanier particulier
Une identité et un recrutement spécifique

CHAPITRE IV - Une additionnalité de compétences
Une accumulation des fonctions fiscales
Des fonctions à prédominance sécuritaire
Une dualité » de procédures
Vers une unicité du système fiscal ?

Troisième partie – Le droit douanier, un droit particulier ?

CHAPITRE V – Un espace juridique spécifique
Un régime juridique autonome
Le tarif douanier commun et sa vocation
Un système déclaratif
Le recouvrement des droits et la dette douanière
Les pouvoirs d’investigation de l’administration douanière

CHAPITRE VI - La permanence d’une dimension originale
Des dispositifs institutionnels et administratifs spécifiques
L’entreprise sous contrôle administratif
Un droit économique en déclin ?
Un contentieux historiquement judiciaire
Un droit pénal douanier

Conclusion générale